VILLA BIOCLIMATIQUE PASSIVE.VILLA BIOCLIMATIQUE ENERGIE POSITIVE.VILLA CHALET BIOCLIMATIQUE PASSIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VILLA BIOCLIMATIQUE PASSIVE.VILLA BIOCLIMATIQUE ENERGIE POSITIVE.VILLA CHALET BIOCLIMATIQUE PASSIF
M. CARLOD Jérôme
Numéro de dépôt :
4030125
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2023
Présentation de la marque VILLA BIOCLIMATIQUE PASSIVE.VILLA BIOCLIMATIQUE ENERGIE POSITIVE.VILLA CHALET BIOCLIMATIQUE PASSIF
Déposée le 5 septembre 2013 par monsieur CARLOD Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VILLA BIOCLIMATIQUE PASSIVE.VILLA BIOCLIMATIQUE ENERGIE POSITIVE.VILLA CHALET BIOCLIMATIQUE PASSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est monsieur CARLOD Jérôme domicilié(e) 250 Rue de la tresserie, Evron, 01100 MARTIGNAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARLOD Jérôme domicilié(e) 250 Rue de la tresserie, Evron, 01100 MARTIGNAT - France.
La marque VILLA BIOCLIMATIQUE PASSIVE.VILLA BIOCLIMATIQUE ENERGIE POSITIVE.VILLA CHALET BIOCLIMATIQUE PASSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA BIOCLIMATIQUE PASSIVE.VILLA BIOCLIMATIQUE ENERGIE POSITIVE.VILLA CHALET BIOCLIMATIQUE PASSIF est expirée depuis le 5 septembre 2023.
M. CARLOD Jérôme - 250 Rue de la tresserie, Evron, 01100 MARTIGNAT - France
M. CARLOD Jérôme - 250 Rue de la tresserie, Evron, 01100 MARTIGNAT - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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